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Fraude à la Société Générale ? Compléments d'enquête Livre
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  • Fraude à la Société Générale ? Compléments d'enquête. Des inédits sur les commissaires aux comptes, sur les comptes, sur le contrôle interne, sur les chiffres de la fraude. Livre en vente sur Amazon.
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23 juin 2010

Le Petit Journal technique du procès Kerviel Société Générale. Jour 10. Mardi 22 juin 2010. Fin des témoins. Défense en berne.

Bilan du Jour 10

Avec le témoignage de Maxime Kahn, la défense de Maître Metzner semble avoir été plutôt pertinente, mais le témoignage principal sur le débouclage demeure assez favorable à la Société Générale.

Plusieurs témoignages du jour ne semblent pas avoir été vraiment utiles.

Celui d'Isabelle Santenac, salariée d'Ernst & Young, commissaire aux comptes de la Société Générale (avec Deloitte) aurait pu l'être, mais les questions qui fâchent n'ont pas été abordées. Les médias ne relatent d'ailleurs quasiment pas ce témoignage. Personne n'a tiqué lorsque la témoin a expliqué que les nominaux ne se voyaient pas au bilan à cause des opérations fictives. Je pose la question de la compensation faisant intervenir des instruments financiers différents. Je développe également le sujet de la possibilité manquée de la Société Générale de découvrir la fraude au 30 juin 2007 avec le ratio Cooke.

Le témoignage de Daniel Bouton était attendu au tournant.

C'est un tournant plutôt défavorable à la Société Générale.

Une question posée par Maître Metzner fragilise la défense qui prétendait avant le procès démontrer que la Société Générale savait : « Mais Kerviel a passé des opérations qui sont restées pendant des semaines dans le système sans qu'on s'en aperçoive, je ne dis pas qu'on l'a encouragé, mais comment expliquez-vous ça ? »

Jérôme Kerviel lui-même en rajoute une couche. Il avoue qu'il ne sait pas quel était le degré de connaissance de ses supérieurs hiérarchiques.

Jérôme Kerviel et le Président du tribunal tombent d'accord : il n'y a pas de mystère Kerviel, il y a une affaire Kerviel.

Il était déconnecté de la réalité et pris d'un excès de confiance. Il a pris conscience qu'il a été trop loin.

Jérôme Kerviel semble se rendre en n'incluant pas la Société Générale.

Au regard des multiples alertes, incompétences et faiblesses de contrôle et d'organisation au sein de la Société, la Société Générale mérite de ne pas avoir raison.

Jérôme Kerviel non plus de toute façon.

Un verdict de culpabilité avec sursis couperait-il suffisamment la poire en deux ?

Les témoignages sont terminés. Je reste sur ma faim et ferai la liste des incohérences et zones d'ombre nombreuses qui restent sans réponse tranchée.

Informations diverses Jour 10

Audience le matin à partir de 09h00, levée à 12 h00.

Audience l'après-midi à 13h30

Témoins du jour :

- Maxime Kahn, travaille encore à la Société Générale, a procédé au débouclage sur plusieurs jours des positions découvertes le 18 janvier 2008

- Gérard Rameix, ancien secrétaire général de l'AMF, Autorité des Marchés Financiers

- Isabelle Santenac, commissaire aux comptes d'Ernst & Young

- Thierry Felz, professeur de droit monétaire et financier, informaticien spécialisé sur les bases de données

- Bertrand Jacquillat, professeur à Sciences Po Paris

- Daniel Bouton, ancien PDG de la Société Générale

Analyse des débats du Jour 10

1) Témoin numéro 1 Maxime Kahn

Maxime Kahn aurait été contacté le dimanche 20 janvier au soir par Pierre-Yves Morlat (n+4), son supérieur, qui lui demande de venir lundi matin à 8 h déboucler les ordres d'un client (vente de contrats futures sur plusieurs indices), pour une taille importante. Une liste d'initiés aurait été remplie. Objectif, terminer l'opération le mercredi soir, avec une participation de 5 à 10 % sur les marchés.

MK dit se rendre compte au fur et à mesure qu'il travaille en fait pour le compte de la SG. Il a pensé à une couverture liée à l'exposition sur les subprimes (macro d'instruments de crédit).

OF Ah bon ? Si on se veut se couvrir à une exposition sur les subprimes on achète des positions longues sur les futures Dax et Eurostoxx 50 ? On a vu que l'impact de la crise des subprimes l'été 2007 était une baisse du Dax, donc si on veut se couvrir contre l'impact des subprimes il faut jouer contre le Dax (ce qu'avait fait JK mi-2007), et donc ne pas se retrouver en position longue sur le Dax. La vente de cette position longue va dans le sens de la diminution à l'exposition aux subprimes, mais pas la position longue elle-même ! Quelle était alors dans l'esprit de MK l'explication de cette position ?

Discours de MK (habituel chez les SG anti JK) de l'absurdité de prendre de telles positions directionnelles.

Toutefois, pour une fois, MK affirme qu'il ne fait pas confiance à ces équipes. De plus, en réponse à une question de Maître Veil, MK estime que le risque associé à un trader issu du middle office est faible.

JK ayant dit qu'il voulait attendre mars 2008 pour déboucler ses positions, MK affirme que la SG aurait pu réduire au mieux la perte totale à 4,2 MdE (au lieu de 6,3), mais que la SG aurait pu perdre 30 MdE.

OF Cette façon de lier pertes possibles avec les engagements n'est pas correcte. D'abord on a appris Jour 7 par un témoin que le besoin en fonds propres lié à cette position était de 4 milliards d'euros. Ensuite, si les engagements nets au 18 janvier 2008 de 49 milliards d'euros perdent 30 milliards d'euros, c'est qu'en gros les indices européens ont perdu 61 %. Faites un stress test sur les banques et les assureurs d'un tel scénario, je pense qu'il n'y a pas que la Société Générale qui aurait été en fâcheuse posture, avec ou sans les positions de Jérôme Kerviel !

OF Le besoin en fonds propres de 4 milliards d'euros est inférieur à l'augmentation de capital qui a suivi de 5 milliards d'euros, pourquoi Maxime Kahn affirme-t-il que le régulateur n'aurait pas accepté une position qui la rendait insolvable ? Une augmentation de capital aurait assaini la situation, je déduis cela directement de l'information fournie par Laurent Moisson de l'ACP le jour 7. Sur le sujet, Maître Metzner a eu raison d'affirmer que pour mettre la banque en faillite il aurait fallu 425 milliards d'euros d'engagements (Challenges, capital), même si je ne confirme pas le chiffre.

OF Quand à la taille de la position non couverte de 50 milliards d'euros, le total des nominaux liés aux subprimes de la Société Générale était d'un ordre de grandeur comparable, en dizaines de milliards de dollars. Couvertes ou non, ces positions ont généré des milliards de pertes à la Société Générale, et des centaines dans le monde. Les banques vivent donc bien avec des positions non couvertes susceptibles de déboucher sur des pertes !

Question pertinente de Maître Metzner qui fait mouche. Le témoin regarde-t-il les volumes engagés ? Réponse, oui, s'il y a des volumes exceptionnels, j'en suis informé (source Libération).

2) Témoin numéro 2 Gérard Rameix

11h30

L'AMF aurait suivi de très près le débouclement (débouclage ?) des positions. Témoignage qui n'apporte pas grand chose semble-t-il.

12h00 Audience levée

A la reprise de l'audience à 13h30, Maître Huc-Morel (défense) projette un CD saisi dans les affaires de Thomas Mougard, l'assistant de JK, qui montre que les contrôles sont effectués tous les jours sur les prix, les volumes, les quantités. Il y aurait une vérification quotidienne du nominal des ordres.

Claire Dumas (SG) ne considère pas ce document comme contradictoire avec les informations connues jusque-là. S'il y a un écart entre les bases back office et front office, alors il y a une alerte. Or les opérations fictives de JK faisaient qu'il n'y avait pas d'écart.

OF Je la rejoins. Je me pose la question de la pertinence de l'objectif associé à la projection d'un tel document. Si le but est de prouver que les contrôles effectués à la SG permettaient (donc depuis le début, en gros sur les volumes importants mars 2007) de connaître la fraude au sein de la SG, alors je pense que ce combat-là est perdu d'avance au stade du procès où nous en sommes ! Je rappelle que la défense, avant le début du procès, prétendait démontrer que la SG savait. Sans succès, l'objectif était trop large et pas assez concentré sur les n+1 et n+2.

Le deuxième document projeté est un mail d'août 2007 de l'assistant Thomas Mougard adressé notamment à Claire Dumas, dans lequel une opération est bouclée en base tampon avec un nombre de jours supérieur à 5, ce qui n'est en théorie pas acceptable.

Claire Dumas explique que le reporting est très long, et que les personnes destinataires sont du middle office censées regarder la nature des opérations et s'assurer de leur régularisation. Thomas Mougard a été licencié pour insuffisance professionnelle, car l'assistant était rattaché aux fonctions supports, il devait s'assurer de ces contrôles. A l'époque, l'assistant trader aurait été l'un des seuls niveaux qui pouvait vérifier ce point.

3) Témoin numéro 3 Isabelle Santenac Ernst & Young

14h08 Ah, quand même !

Informés le 20 janvier des opérations dissimulées, E&Y aurait défini un travail de validation complémentaire. Une lettre aurait été adressée au procureur de la République.

Isabelle Santenac est interrogée sur les observations que E&Y avait fait à la SG en mai 2007. Il était signalé du retard dans le suivi des confirmations sur les opérations en suspens, comme beaucoup d'autres banques.

La témoin explique que les opérations de JK n'apparaissaient pas au bilan pour leur valeur nominale, car les positions semblaient couvertes par des opérations fictives.

OF Je suis surpris de cette explication sommaire. Vous allez comprendre si ce n'est pas encore le cas pourquoi ici on s'appelle petit journal technique.

La règle théorique de compensation est fournie dans le document de référence de la SG : c'est lorsque le Groupe a un droit juridiquement exécutoire de compenser les montants comptabilisés et à l'intention soit de régler le montant net soit de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément. Pour les options sur indices négociées sur un marché organisé, la compensation exige plusieurs conditions.

Au 30 juin 2007, comment JK a dissimulé ses positions réelles de futures Dax ? Dans le rapport Green provisoire, en page 13, JK aurait utilisé deux faux mails du 15 juin (transféré le 6 juillet Etablissement bancaire C Trade Details DAX Forward Roll Over) et du 28 juin 2007 (transféré le 12 juillet 2007 Etablissement bancaire D CDO Trade Details confirmation).

On sait que les 2 faux mails concernaient Deutsche Bank et JP Morgan. Puisque le C apparaît aussi le 18 janvier 2008, je penche pour C = Deutsche Bank.

Comment des futures Dax sur Eurex ont pu être compensés par des forwards de contrepartie unique Deutsche Bank (sur des futures Dax ?) et des CDO de contrepartie unique JP Morgan (sur des futures Dax en sous-jacents ?). Je m'interroge et vous interroge. Pour le tribunal, c'est trop tard.

Petite remarque sur le sujet du ratio Cooke qui a permis de découvrir la fraude au 31 décembre 2007. Je pose la question depuis 2 ans au 30 juin 2007 dans la mesure où les ratios réglementaires devaient être calculés 2 fois par an au minimum. Or une des alertes en page 20 montre que le suivi du risque de contrepartie montrait un dépassement de CVAR (risque) sur C (JP Morgan), la limite de 1 230 millions de dollars étant consommée à 760 millions de dollars. Un seul trader qui consomme plus de 60 % d'une limite de contrepartie a provoqué une alerte, alerte transmise mais le rapport Green indique que GEDS/GSD n'a pas cherché à comprendre l'explication fournie par JK. Ni l'ordonnance de renvoi ni le procès ne permettront de répondre à cette problématique supplémentaire laissée de côté. Encore la preuve que la fraude aurait pu être détectée bien plus tôt, nonobstant le fonctionnement de la Société Générale !

Ernst & Young aurait signalé qu'ils ne trouvaient pas normal que la banque ne les ait pas mis au courant des alertes qui se sont déclenchées.

OF Au final, les questions ne semblent pas très détaillées et pertinentes. J'aurais parlé processus de contrôle interne, de certification comptable. J'aurais posé des questions sur les comptes faux et le rôle de la Direction Financière. J'aurais creusé sur leur participation quand ils ont été informés des écarts de méthode au premier semestre 2007. Sur leur réaction s'ils ont été alertés par la SG de la fraude découverte au premier semestre 2007 et du suicide. De leur suivi des alertes ou des écarts dans les bases de données. Des revues analytiques. Du contrôle de la trésorerie. Bref, je reste sur ma faim.

ajouté le 9 juillet 2012 :
- CDO call down-and-out
- a) bilan ou hors bilan ? les futures sont comptabilisés au hors bilan. Alors pourquoi des écarts de nominal au bilan ? Parmi les opérations fictives de JK, il y a les actions traitées en OTC, donc pour celles non annulées en fin de mois, possibilité d'écart au bilan sur le nominal.

- b) pour que les opérations fictives compensent les opérations réelles en hors-bilan, il faut des futures Dax contre des futures fictifs Dax. Pour le 30 juin 2007, JK avait fabriqué deux faux mails de pré confirmation avec en-tête JP Morgan et Deutsche Bank dans lesquels les opérations étaient des forwards Dax et des CDO ... compensation possible entre futures Dax et forwards Dax ? quid avec les CDO ?

4) Témoin numéro 4 Thierry Felz

14h45 Il témoigne suite à l'appel à témoin de Jérôme Kerviel à la télévision. Selon lui, il est fort peu probable que sa hiérarchie n'ait pas été informée. Il n'est pas normal que des informations des fichiers temporaires aient pu rester dans les systèmes plus de 24 h sans être détectées.

OF Trop vague, trop flou, pas assez en lien direct avec l'affaire. Expédié.

5) Témoin numéro 5 Bertrand Jacquillat

15h07

OF Pareil ,trop théorique. Ne semble pas vraiment avoir apporté quelque chose d'essentiel aux débats.

6) Témoin numéro 6 Daniel Bouton

16h00 Selon lui, une banque n'a pas vocation à jouer son destin en pariant à la hausse ou à la baisse sur les marchés, ce qui l'empêche de croire que sa hiérarchie savait.

Daniel Bouton reconnaît qu'il y a des faiblesses dans le contrôle hiérarchique et des défauts dans les processus, absence de contrôle du nominal et absence de centralisation des alertes. Il reconnaît plus tard que la banque (on) n'a pas suffisamment regardé le risque opérationnel.

OF Comme je l'ai rappelé depuis 2 ans, Daniel Bouton, en tant que PDG, était responsable du contrôle interne et à ce titre fournissait un rapport dans le document de référence annuel de la banque, rapport contrôlé par les commissaires aux comptes, qui affirmait que tout allait bien dans le meilleur des mondes. Et qui érigeait en principe de base du contrôle opérationnel le fait de se reposer sur l'agent lui-même, la fameuse confiance. Extraits, premier volet de la surveillance permanente : la sécurité au quotidien concerne l'ensemble des agents et repose sur le respect permanent par chacun d'entre eux, pour toutes les opérations qu'il traite, des règles et procédure en vigueur. Dommage pour la défense.

Daniel Bouton considère que si le système tient c'est parce qu'il y a une justice capable de punir les fraudeurs.

OF A quand une justice pour punir les incompétents et irresponsables qui pour certains sortent de cette affaire certes en ayant été licenciés mais avec un gros chèque indécent du point de vue de l'équitable et de l'éthique ?

Jérôme Kerviel campe sur sa position : il reconnaît ses erreurs mais selon lui le fait que personne n'était au courant n'est pas crédible.

JK poursuit en n'étant pas d'accord sur le fait que ses alertes étaient complètement invisibles. Il concède plus tard avoir fait des fautes professionnelles mais encouragées par sa hiérarchie.

OF Invisibles ou pas, l'objectif principal de la défense avant le procès était de montrer que la SG savait. Dialectique ou pas, c'est un échec. La défense aurait du se concentrer sur la responsabilité de la banque (ce qu'elle a fait, mais avec en arrière-plan le fait que la banque savait, en fait ne pouvait pas savoir) et sur l'absurdité pour les n+1 et n+2 de ne pas savoir notamment fin 2007 (trésorerie et Eurex). Je pense que cela suffisait pour enfoncer le clou sur le niveau de responsabilité de la SG, alors qu'avancer une thèse qui est plus que chancelante risque d'assombrir le tableau final.

La formulation de Maître Metzner suivante me laisse pantois : « Mais Kerviel a passé des opérations qui sont restées pendant des semaines dans le système sans qu'on s'en aperçoive, je ne dis pas qu'on l'a encouragé, mais comment expliquez-vous ça ? »

OF L'aveu par la défense que les supérieurs ne savaient pas ? Bouton le fait d'ailleurs justement remarquer.

Daniel Bouton reconnaît qu'une des erreurs de la Société Générale est de ne pas avoir licencié Jérôme Kerviel après l'épisode Allianz.

Autre surprise, le fait que Jérôme Kerviel admette avoir changé de point de vue. Initialement, il expliquait des actes par le fait de faire rentrer du cash dans la banque, il reconnaît maintenant le fait que c'était débile et qu'il a été trop loin. Il n'est pas d'accord avec le fait que la Société Générale lui impute seul cette faute.

Il dit également qu'il ne savait pas quel était le degré de connaissance par sa hiérarchie.

OF C'est la fuite en arrière.

Dernier scoop, Jérôme Kerviel lance qu'il n'était probablement pas fait pour être trader.

Le Président du tribunal et Jérôme Kerviel tombent d'accord : il n'y a pas de mystère Kerviel, il y a juste une affaire Kerviel.

Cela sonne comme un couperet.

Sources du déroulement du procès Jour 10

http://www.radiobfm.com/edito/home/71842/le-proces-kerviel-le-bloc-notes-du-22-juin/

http://www.latribune.fr/entreprises/banques-finance/banque/20100608trib000517576/jerome-kerviel-contre-la-societe-generale-suivez-le-proces-minute-par-minute-15.html

Sélection d'articles de la presse sur le Jour 10

http://www.liberation.fr/economie/0101642853-proces-kerviel-au-pire-on-perdait-30-milliards-d-euros-c-etait-la-faillite-de-la-banque

http://www.lefigaro.fr/societes/2010/06/22/04015-20100622ARTFIG00770-pour-daniel-bouton-kerviel-est-un-trader-dissimulateur.php

http://www.lepoint.fr/societe/offensif-daniel-bouton-parle-de-catastrophe-et-exhorte-kerviel-a-dire-ses-motivations-22-06-2010-469362_23.php

http://fr.news.yahoo.com/4/20100622/tts-france-justice-kerviel-bouton-ca02f96.html

http://www.slate.fr/story/23465/proces-kerviel-bouton

http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/2010/06/22/proces-kerviel-et-daniel-bouton-prit-la-parole/

http://www.challenges.fr/actualites/finance_et_marches/20100623.CHA5276/pas_de_mystere_kerviel_mais_une_affaire_kerviel.html

http://www.lesoir.be/actualite/france/2010-06-22/kerviel-avec-le-recul-je-n-etais-pas-fait-pour-etre-trader-777754.php

http://www.capital.fr/a-la-une/actualites/la-defense-de-kerviel-conteste-qu-il-ait-mis-la-banque-en-peril-510724

http://www.bloomberg.com/news/2010-06-22/kerviel-could-have-forced-societe-generale-into-bankruptcy-trader-says.html

http://www.ft.com/cms/s/0/6a30ecd2-7e00-11df-b357-00144feabdc0.html

http://www.dailytelegraph.com.au/news/breaking-news/ex-soc-gen-boss-blames-trader-kerviel/story-e6freuyi-1225883007388

http://www.nytimes.com/2010/06/23/business/global/23socgen.html?partner=rss&emc=rss

http://ftalphaville.ft.com/blog/2010/06/22/267856/anatomy-of-an-emergency-unwind/

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